Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KC
Numéro de dépôt :
1307070
Date de dépôt :
19/04/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/1995
Présentation de la marque KC
Déposée le 19 avril 1985 par CHAZAL Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KC est expirée depuis le 19 avril 1995.
CHAZAL Christiane a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39